Arrêté du 29 mai 2009 - Arrêté relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres dit « Arrêté TMD »

Codes des transports - Code de l'environnement - Dispositions relatives au transport ferroviaire

INF-GUID-021-V2 - Méthode d’analyse des risques relatifs aux passages à niveau

SYS-DOCT-002-V1 - Prise en compte des objets connectés dans le ferroviaire

CCS-RECO-005-V1 - Mise en œuvre du sous-système CCS « Bord » ERTMS sur le système ferroviaire français

SYS-DOCT-001-V1 - Intelligence artificielle - Conditions d’autorisation des systèmes comprenant des algorithmes d’apprentissage automatique

Arrêté du 7 septembre 2023 - Arrêté relatif aux conditions et aux modalités de notification et de désignation des organismes d'évaluation de la conformité et des organismes internes accrédités

Décision 2011/665/UE - Décision de la Commission du 4 octobre 2011 relative au Registre européen des types de véhicules ferroviaires autorisés

Règlement (UE) 2019/773 - Règlement de la Commission du 16 mai 2019 - STI « Exploitation et gestion du trafic »

Règlement (UE) 2023/1695 - Règlement de la Commission du 10 août 2023 - STI « Contrôle, commande et signalisation »

Règlement (UE) n° 1299/2014 - Règlement de la Commission du 18 novembre 2014 - STI « Infrastructure »

Règlement (UE) n° 1300/2014 - Règlement de la Commission du 18 novembre 2014 - STI « Accessibilité pour les personnes handicapées et les personnes à mobilité réduite »