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EXP-GUID-015-V5 - Guide à l’usage des candidats à l’obtention de la licence de conducteur de train

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Guide STRMTG/EPSF - Procédures d’autorisation des systèmes mixtes - V2

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Décision (UE) 2023/2584 - Décision de la Commission du 15 novembre 2023 - Application de la directive (UE) 2016/797 - Normes harmonisées

Réglementation de l'Union européenne Décisions

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Documents de l'EPSF Doctrine

Arrêté du 7 septembre 2023 - Arrêté relatif aux conditions et aux modalités de notification et de désignation des organismes d'évaluation de la conformité et des organismes internes accrédités

Législation française Arrêtés

Décision 2011/665/UE - Décision de la Commission du 4 octobre 2011 relative au Registre européen des types de véhicules ferroviaires autorisés

Réglementation de l'Union européenne Décisions

Règlement (UE) 2019/773 - Règlement de la Commission du 16 mai 2019 - STI « Exploitation et gestion du trafic »

Réglementation de l'Union européenne Règlements Spécifications techniques d'interopérabilité (STI)

Règlement (UE) 2019/777 - Règlement de la Commission du 16 mai 2019 « Registre de l’infrastructure »

Réglementation de l'Union européenne Règlements
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