Arrêté du 3 mai 2024 - Arrêté fixant la liste des infrastructures ferroviaires locales ne revêtant pas une importance stratégique pour le marché ferroviaire européen

EXP-GUID-025-V2 - Ligne à signalisation au sol - Vitesse sécuritaire d’approche (VISA)

EXP-GUID-015-V5 - Guide à l’usage des candidats à l’obtention de la licence de conducteur de train

Guide STRMTG/EPSF - Procédures d’autorisation des systèmes mixtes - V2

Règlement (UE) n° 1303/2014 - Règlement de la Commission du 18 novembre 2014 - STI « Sécurité dans les tunnels ferroviaires »

Contrôles et essais avant le départ - V3

INF-GUID-021-V2 - Méthode d’analyse des risques relatifs aux passages à niveau

SYS-DOCT-002-V1 - Prise en compte des objets connectés dans le ferroviaire

CCS-RECO-005-V1 - Mise en œuvre du sous-système CCS « Bord » ERTMS sur le système ferroviaire français

SYS-DOCT-001-V1 - Intelligence artificielle - Conditions d’autorisation des systèmes comprenant des algorithmes d’apprentissage automatique

Arrêté du 7 septembre 2023 - Arrêté relatif aux conditions et aux modalités de notification et de désignation des organismes d'évaluation de la conformité et des organismes internes accrédités

Règlement (UE) 2019/777 - Règlement de la Commission du 16 mai 2019 « Registre de l’infrastructure »