EXP-RECO-039-V1A - Mouvements de manoeuvre

Cette recommandation a pour objet de définir les dispositions générales relatives aux mouvements de manœuvres.

Un mouvement de manœuvre est un déplacement d’un ensemble formé par un ou plusieurs véhicules et autorisé sur une zone géographique limitée. Ce déplacement peut être guidé (par un agent habilité à la tâche « Commander une manœuvre » ou par des signaux de manœuvre), ou non guidé.

Un mouvement de manœuvre non guidé est soumis à la réglementation technique de sécurité et d’interopérabilité concernant les trains, sauf pour ce qui concerne la signalisation d’avant et d’arrière, dont les dispositions sont prévues à la documentation d’exploitation.

Les dispositions applicables aux entreprises ferroviaires (EF) dans la présente recommandation sont également à respecter par les gestionnaires de l’infrastructure (GI), les embranchés et les exploitants de trains touristiques.

Elle remplace la recommandation RC A-B 8 n° 1 de même objet

Les modifications apportées à cette nouvelle version concernent :

• la prise en compte de la modification du règlement (UE) 2019/773 de la Commission du 16 mai 2019  concernant la spécification technique d'interopérabilité relative au sous-système « Exploitation et gestion du trafic » du système ferroviaire au sein de l'Union européenne et abrogeant la décision 2012/757/UE (version consolidée du 28 septembre 2023)

• l’invitation par le BEA-TT à l’EPSF de proscrire le recours à la méthode dite de la « chaîne de manœuvre » pour les refoulements guidés par radio en phonie sur le système ferroviaire français

• l’ajout des doubles sabots d’enrayage