Nouvelle autorisation par type de l’automoteur REGIOLIS HYBRIDE en composition Unité Simple et Unité Multiple homogène et hétérogène

01.12.23

Nouvelle autorisation par type de l’automoteur REGIOLIS HYBRIDE en composition Unité Simple et Unité Multiple homogène et hétérogène

L'EPSF a délivré, le 3 novembre 2023, une nouvelle autorisation par type pour 3 variantes Régiolis Hybride pour des...

Doctrine Objets Connectés

16.11.23

Doctrine Objets Connectés

L’utilisation des Objets Connectés s’est développée fortement, y compris dans le domaine ferroviaire. De nouveaux types...

Doctrine Intelligence Artificielle

09.11.23

Doctrine Intelligence Artificielle

L’intelligence artificielle est de plus présente dans nos vies… et dans nos métiers. Le monde ferroviaire est aussi...

Vidéo à la une

L’Europe ferroviaire, comment ça marche ? Par qui sont prises les décisions qui impactent le réseau ferré européen et comment les mettre en application dans chaque pays ? Découvrez sans plus attendre cet épisode de la série C'est Simple !

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A ceux qui s’intéressent au secteur des chemins de fer ou aux problématiques de sécurité, rejoignez-nous !

Inspecteur Infrastructures F/H

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Un Inspecteur est en charge de mener des audits et contrôles d'exploitants ferroviaires tant du point de vue du Système de Gestion de la Sécurité que sur des aspects techniques, règlementaires, organisationnels. Un Inspecteur sera amené à participer à des groupes de travail qui visent à faire évoluer le cadre règlementaire du système ferroviaire français.

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Demandeurs de licence de conducteur
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Réglementation

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Arrêté du 28 février 2023 - arrêté relatif à la sécurité du transport des matières nucléaires pris en application des articles R. 1333-4 et R. 1333-17 à R. 1333-19 du code de la défense

Législation française Arrêtés

INF-GUID-021-V2 - Méthode d’analyse des risques relatifs aux passages à niveau

Documents de l'EPSF Guides

SYS-DOCT-002-V1 - Prise en compte des objets connectés dans le ferroviaire

Documents de l'EPSF Doctrine

Arrêté du 7 septembre 2023 - Arrêté relatif aux conditions et aux modalités de notification et de désignation des organismes d'évaluation de la conformité et des organismes internes accrédités

Législation française Arrêtés

SYS-DOCT-001-V1 - Intelligence artificielle - Conditions d’autorisation des systèmes comprenant des algorithmes d’apprentissage automatique

Documents de l'EPSF Doctrine

CCS-RECO-005-V1 - Mise en œuvre du sous-système CCS « Bord » ERTMS sur le système ferroviaire français

Documents de l'EPSF Spécifications d'autorisation du matériel

Bulletin officiel
des décisions

Renouvellement de l’agrément en tant que centre de formation pour ECR

09.08.12

Agréments organismes de formation

A été renouvelé, pour une durée de cinq ans, l’agrément du centre de formation d’Euro Cargo Rail (ECR) pour les fonctions de sécurité suivantes : - conducteur, - agent formation, - chef de la manœuvre, - agent de desserte, - reconnaisseur, - agent d’accompagnement.

Renouvellement de l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens de CAPTRAIN France

28.11.22

Agréments organismes chargés des examens

A été renouvelé, à la demande de la société CAPTRAIN France, l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains. L'agrément est valable jusqu'au 28 novembre 2027.

Non prorogation de l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens de CAFFER

20.10.22

Agréments organismes chargés des examens

A la demande de la société CAFFER, l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens n'a pas été prorogé. L'agrément reste valable jusqu'au 27 novembre 2022.

Délivrance d'une nouvelle autorisation par type du Tram-Train de type TTNG DUALIS U 52600 en configuration US, UM2

28.10.22

Autorisations par type

A été autorisé à la demande de la société SNCF Voyageurs, l'autorisation par type du Tram-Train de type TTNG DUALIS U 52600 en configuration US, UM2 dont le domaine d'utilisation concerne les lignes conventionnelles du système ferroviaire, dans les conditions fixées dans la décision.

Délivrance d'un certificat de sécurité unique à Transkeo T12-T13

12.12.22

Certificats de sécurité unique

A été délivré, à la demande de Transkeo T12-T13, un certificat de sécurité unique de pouvoir assurer des services de transport de voyageurs à l'exclusion des services à grande vitesse, sur une partie du réseau du système ferroviaire tel que défini à l’article 1er du décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires. Ce certificat...

Délivrance d'un certificat de sécurité unique à CCI Métropole de Bourgogne - Aproport

09.12.22

Certificats de sécurité unique

A été délivré, à la demande de CCI Métropole de Bourgogne - Aproport, un certificat de sécurité unique afin de pouvoir assurer des services de transport de marchandises y compris la réalisation de transports exceptionnels, le transport de marchandises dangereuses, sur une partie du réseau du système ferroviaire tel que défini à l'article 1er du décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire...

Rapport d'activité 2022

Retrouvez les événements marquants, les activités, les projets innovants, les accords de partenariat et l'actualité réglementaire qui ont marqué la vie de l'EPSF en 2022.

Rapport d'activité 2022

Sommaire

  • L’EPSF, autorité française de sécurité ferroviaire
  • La sécurité ferroviaire en 2022
  • Les activités
  • Les chiffres clés
  • Dans les coulisses de l'établissement
  • Les annexes
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