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DATATHON EPSF - CANDIDATURES

24.03.25

DATATHON EPSF - CANDIDATURES

Anticiper les accidents ferroviaires liés aux aléas climatiques grâce à l'IA vous tente ? Pitcher face à un jury d...

L’EPSF participe au Digital Cleanup Day 2025 !

17.03.25

L’EPSF participe au Digital Cleanup Day 2025 !

Cet événement annuel vise à sensibiliser chacun à l'impact environnemental du numérique et à encourager des actions...

EBA – EPSF

11.03.25

EBA – EPSF

Dans le cadre de la coopération entre ANS (Autorité nationale de sécurité) sous l'égide de l'European Union Agency for...

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Vidéo à la une

Dans cette vidéo, nous vous expliquons tout ce qu’il faut savoir sur les arrêtés dans le système ferroviaire. Nous abordons également leur impact sur la gestion et le fonctionnement des réseaux ferroviaires. Que vous soyez passionné par le secteur ferroviaire ou professionnel du domaine, cette vidéo vous apportera des réponses claires et précises sur les enjeux liés aux arrêtés dans le système ferroviaire. Regardez maintenant pour mieux...
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Inspecteur(trice) Matériel roulant

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L'inspecteur(trice) réalise les contrôles qui lui sont affectés, en particulier sur les thèmes relatifs aux activités du matériel roulant et suit les plans d'actions correctives.

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Réglementation

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Décret n° 2017-440 - Décret du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés

Législation française Décrets

EXP-RECO-039-V1A - Mouvements de manoeuvre

Documents de l'EPSF Recommandation

Décision 2011/665/UE - Décision de la Commission du 4 octobre 2011 relative au Registre européen des types de véhicules ferroviaires autorisés

Réglementation de l'Union européenne Décisions

Règlement (UE) n° 1302/2014 - Règlement de la Commission du 18 novembre 2014 - STI « Matériel roulant - Locomotives et matériel roulant destiné au transport de passagers »

Réglementation de l'Union européenne Règlements Spécifications techniques d'interopérabilité (STI)

EXP-GUID-003-V4 - Agrément des organismes de formation de conducteurs de train - Guide à l'usage des demandeurs

Documents de l'EPSF Guides

INF-GUID-037-V1 - Fiches thématiques issues du groupe de réflexion « piétons »

Documents de l'EPSF Guides
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Bulletin officiel
des décisions

Retrait du certificat de sécurité unique de CCI-Aproport

16.02.24

Retraits

A été décidé, le retrait du certificat de sécurité unique de CCI-Aproport, dans le prolongement de la décision de suspension prise le 06 février 2024 dans l'attente du retrait définitif.

Renouvellement de l’agrément en tant que centre de formation pour ECR

09.08.12

Agréments organismes de formation

A été renouvelé, pour une durée de cinq ans, l’agrément du centre de formation d’Euro Cargo Rail (ECR) pour les fonctions de sécurité suivantes : - conducteur, - agent formation, - chef de la manœuvre, - agent de desserte, - reconnaisseur, - agent d’accompagnement.

Renouvellement de l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens de CAPTRAIN France

28.11.22

Agréments organismes chargés des examens

A été renouvelé, à la demande de la société CAPTRAIN France, l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains. L'agrément est valable jusqu'au 28 novembre 2027.

Non prorogation de l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens de CAFFER

20.10.22

Agréments organismes chargés des examens

A la demande de la société CAFFER, l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens n'a pas été prorogé. L'agrément reste valable jusqu'au 27 novembre 2022.

Délivrance d'une nouvelle autorisation par type du Tram-Train de type TTNG DUALIS U 52600 en configuration US, UM2

28.10.22

Autorisations par type

A été autorisé à la demande de la société SNCF Voyageurs, l'autorisation par type du Tram-Train de type TTNG DUALIS U 52600 en configuration US, UM2 dont le domaine d'utilisation concerne les lignes conventionnelles du système ferroviaire, dans les conditions fixées dans la décision.

Délivrance d'un certificat de sécurité unique à Transkeo T12-T13

12.12.22

Certificats de sécurité unique

A été délivré, à la demande de Transkeo T12-T13, un certificat de sécurité unique de pouvoir assurer des services de transport de voyageurs à l'exclusion des services à grande vitesse, sur une partie du réseau du système ferroviaire tel que défini à l’article 1er du décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires. Ce certificat...
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Rapport d'activité 2023

Retrouvez nos missions, les chiffres clés, les résultats des contrôles, la réglementation européenne et toute l'actualité de l'établissement engagé dans une démarche RSE.

Rapport d'activité 2023

Sommaire

  • L’EPSF, autorité française de sécurité ferroviaire
  • Les chiffres clés
  • Bilan de la sécurité ferroviaire en 2023
  • Les activités en faveur de la sécurité et de l'interopérabilité
  • Les annexes
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