Rapport d'activité EPSF 2023

20.06.24

Rapport d'activité EPSF 2023

Retrouvez nos missions, les chiffres clés, les résultats des contrôles, la réglementation européenne et toute l...

L'EPSF accueille Madame la Sénatrice Nathalie Delattre

17.04.24

L'EPSF accueille Madame la Sénatrice Nathalie Delattre

Madame la Sénatrice Nathalie Delattre a rencontré ce jour la Direction générale, Laurent CEBULSKI et Pierre Pimpi e , et...

ANS ALLEMAGNE - ECHANGES AVEC L'EPSF

16.04.24

ANS ALLEMAGNE - ECHANGES AVEC L'EPSF

Mardi 16 avril, les équipes de l’EPSF se sont rendues à Bonn pour rencontrer leurs homologues allemands de l’EBA. hashta...

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European Rail Traffic Management System ERTMS : autrement dit le système européen de gestion du trafic ferroviaire. C’est un système européen standardisé de signalisation Bord/Sol. Envie d'en savoir plus ? Le nouvel épisode C'est Simple vous explique tout ! #ERTMS #trafic #ferroviaire #europe

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Chargé de développement des compétences, emploi et recrutement F/H

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le/la chargé(e) de développement des compétences, emploi et recrutement contribue à la mise en œuvre de la politique des ressources humaines, notamment sur les volets formation, recrutement, mobilité et gestion des compétences.

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EXP-GUID-029-V1 - Vérification de la conformité d’un train ou d’un convoi (VCT/VCC)

Documents de l'EPSF Guides

EXP-GUID-023-V2 - Agrément de sécurité des gestionnaires de l’infrastructure - Guide à l’usage des demandeurs

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EXP-GUID-019-V3 - Guide du demandeur de certificat de sécurité unique (CSU)

Documents de l'EPSF Guides

Arrêté du 13 mai 2024 - Arrêté relatif à l'agrément de sécurité mentionné par le décret n° 2022-664 du 25 avril 2022 relatif à la sécurité de l'exploitation de services locaux de transport ferroviaire de voyageurs

Législation française Arrêtés

Arrêté du 3 mai 2024 - Arrêté fixant la liste des infrastructures ferroviaires locales ne revêtant pas une importance stratégique pour le marché ferroviaire européen

EXP-GUID-025-V2 - Ligne à signalisation au sol - Vitesse sécuritaire d’approche (VISA)

Documents de l'EPSF Guides

Bulletin officiel
des décisions

Retrait du certificat de sécurité unique de CCI-Aproport

16.02.24

Retraits

A été décidé, le retrait du certificat de sécurité unique de CCI-Aproport, dans le prolongement de la décision de suspension prise le 06 février 2024 dans l'attente du retrait définitif.

Renouvellement de l’agrément en tant que centre de formation pour ECR

09.08.12

Agréments organismes de formation

A été renouvelé, pour une durée de cinq ans, l’agrément du centre de formation d’Euro Cargo Rail (ECR) pour les fonctions de sécurité suivantes : - conducteur, - agent formation, - chef de la manœuvre, - agent de desserte, - reconnaisseur, - agent d’accompagnement.

Renouvellement de l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens de CAPTRAIN France

28.11.22

Agréments organismes chargés des examens

A été renouvelé, à la demande de la société CAPTRAIN France, l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains. L'agrément est valable jusqu'au 28 novembre 2027.

Non prorogation de l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens de CAFFER

20.10.22

Agréments organismes chargés des examens

A la demande de la société CAFFER, l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens n'a pas été prorogé. L'agrément reste valable jusqu'au 27 novembre 2022.

Délivrance d'une nouvelle autorisation par type du Tram-Train de type TTNG DUALIS U 52600 en configuration US, UM2

28.10.22

Autorisations par type

A été autorisé à la demande de la société SNCF Voyageurs, l'autorisation par type du Tram-Train de type TTNG DUALIS U 52600 en configuration US, UM2 dont le domaine d'utilisation concerne les lignes conventionnelles du système ferroviaire, dans les conditions fixées dans la décision.

Délivrance d'un certificat de sécurité unique à Transkeo T12-T13

12.12.22

Certificats de sécurité unique

A été délivré, à la demande de Transkeo T12-T13, un certificat de sécurité unique de pouvoir assurer des services de transport de voyageurs à l'exclusion des services à grande vitesse, sur une partie du réseau du système ferroviaire tel que défini à l’article 1er du décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires. Ce certificat...

Rapport d'activité 2023

Retrouvez nos missions, les chiffres clés, les résultats des contrôles, la réglementation européenne et toute l'actualité de l'établissement engagé dans une démarche RSE.

Rapport d'activité 2023

Sommaire

  • L’EPSF, autorité française de sécurité ferroviaire
  • Les chiffres clés
  • Bilan de la sécurité ferroviaire en 2023
  • Les activités en faveur de la sécurité et de l'interopérabilité
  • Les annexes
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