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Qu’est-ce que le retour d’expérience (REx) et pourquoi est-il au cœur de l’amélioration continue du secteur ferroviaire ?Dans cette vidéo, l’EPSF présente le rôle du REx : animer une démarche collective, tirer des enseignements des succès comme des échecs et partager ces apprentissages au bénéfice …

Qu’est-ce que le retour d’expérience (REx) et pourquoi est-il au cœur de l’amélioration continue du secteur ferroviaire ? Dans cette vidéo, l’EPSF présente le rôle du REx : animer une démarche collective, tirer des enseignements des succès comme des échecs et partager ces apprentissages au béné…

What if every experience, every failure could improve railway safety? On our channel, we take you to the heart of Feedback Experience (REx), a key driver for learning, improving, and moving an entire sector forward. In this video, discover: - Behind the scenes of REx in the railway sector -…

Gilles Auclaire, inspecteur référent à l’EPSF, présente les modalités d’intervention des équipes de l’EPSF en situation de crise, depuis la réception du premier signalement jusqu’au traitement des conséquences de l’incident.À travers cet exemple fictif, l’EPSF met en lumière l’organisation, la coor…

Le 21 avril 2026, l’EPSF a délivré à l’entreprise FER ALLIANCE un certificat de sécurité unique afin de lui permettre d’exploiter des services de transport de marchandises, y compris les marchandises dangereuses (à l’exclusion des classes 1 et 7), à l'exclusion de la circulation de véhicules de tra…

Règlement d'exécution (UE) 2023/1695 de la Commission du 10 août 2023 relatif à la spécification technique d’interopérabilité concernant les sous-systèmes « Contrôle-commande et signalisation » du système ferroviaire dans l’Union européenne et abrogeant le règlement (UE) 2016/919 Ce règle…

Ce document regroupe les extraits du Code des transports et du Code de l’environnement relatifs au transport ferroviaire.Code des transports (version consolidée au 1er avril 2026)Articles L1611-1 à L1614-3Dispositions communes applicables aux ouvrages, systèmes et infrastructures de transportArticl…

Le 31 mars 2026, l’EPSF a délivré à l’entreprise RATP DEV CAEN NORMANDIE un certificat de sécurité unique afin de lui permettre d’exploiter des services de transport de voyageurs, à l'exclusion des services à grande vitesse, sur une partie du réseau du système ferroviaire tel que défini à l’article…

Philippe TABAROT, ministre des Transports, et Laurent CÉBULSKI, directeur général de l’Établissement public de sécurité ferroviaire (EPSF) ont signé, ce vendredi 27 mars 2026, le contrat d’objectifs et de performance (COP) entre l’État et l’Établissement pour les cinq prochaines années. Il vise, da…

Philippe TABAROT, ministre des Transports, et Laurent CEBULSKI, directeur général de l’Établissement public de sécurité ferroviaire (EPSF) ont signé, ce vendredi 27 mars 2026, le contrat d’objectifs et de performance (COP) entre l’État et l’Établissement pour les cinq prochaines années. Il vise, da…

SOMMAIREAxe 1 : pour un système ferroviaire sûr, garanti par tous ses acteursAxe 2 : pour un réseau interopérable, ouvert sur les territoires et le trafic internationalAxe 3 : pour un secteur qui innove et se développeAxe 4 : pour une organisation évolutive, responsable et humaine 

Cet arrêté définit les règles techniques et de sécurité applicables aux sous-systèmes relevant du champ d'application du décret n° 2022-664 du 25 avril 2022 relatif à la sécurité de l'exploitation de services locaux de transport ferroviaire de voyageurs.Il précise notamment les parties des spécific…

Cet arrêté, pris en application du décret n° 2022-664 du 25 avril 2022 relatif à la sécurité de l'exploitation de services locaux de transport ferroviaire de voyageurs,  définit les modalités pratiques de dépôt et d’instruction de la demande de délivrance, renouvellement ou modification de l’a…

Le présent arrêté vise principalement à adapter les dispositions de droit national relatives aux personnels en charge de tâches critiques pour la sécurité autres que la conduite au règlement d'exécution (UE) 2019/773 de la Commission du 16 mai 2019 concernant la spécification technique d'interopéra…

Cet arrêté présente les dispositions relatives :au fonctionnement de la commission ferroviaire d’aptitude ;aux conditions d’agrément des médecins et des psychologues ;à l’agrément des organismes de formation, d’évaluation ainsi que des organismes chargés d’organiser l’examen portant sur les connais…