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A-GUI-008-V2 - Guide à l'usage des candidats à l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens

Le présent guide est destiné aux organismes souhaitant être agréés afin de pouvoir réaliser les examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains. Il a pour vocation de décrire le processus d'instruction de la demande d'agrément initiale, ainsi que …

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Entreprise ferroviaire déjà détentrice d'un CSU au titre du DSI

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Entreprise ferroviaire nouvelle

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Je suis une Autorité Organisatrice de Transport (AOT)

- Thématiques -

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Je veux construire une ligne nouvelle : l'autorisation de mise en service

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Je veux modifier une ligne existante : le dossier de présentation du projet

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L'entité en charge de l'entretien

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Ligne existante déjà autorisée

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Parcours nouveaux entrants

Je suis une Autorité Organisatrice de Transport (AOT) Je suis un Gestionnaire d'Infrastructure (GI) Je suis une Entreprise Ferroviaire (EF)

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Qu'est-ce qu'un gestionnaire de l'infrastructure? le SGS, le registre de l'infrastructure et la documentation d'exploitation

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Qu'est-ce qu'une EF ? : SGS et compatibilité avec l'itinéraire

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Un gestionnaire de l'infrastructure déjà titulaire d'un agrément de sécurité au titre du DSI : analyse de risques

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Un véhicule existant modifié

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Un véhicule existant non modifié

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Un véhicule nouveau

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