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Fiche de position - REx

Les notifications des évènements de sécurité constituent un intrant indispensable au bon fonctionnement du retour d’expérience.

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Fiche de position - stabilité réglementaire

L'évolution régulière du cadre réglementaire européen confronte le secteur ferroviaire à différents défis, notamment dus aux mises à jour en moyenne tous les 3 ans des exigences d’interopérabilité dans les Spécifications Techniques d'Interopérabilité (STI) et l'émergence de nouvelles réglementation…

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Position report - Cybersecurity

Cybersecurity is a growing concern in the railway sector, particularly in terms of railway safety, alongside technological developments and, more generally, digitalisation.

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Position report - Feedback

Safety event reports are an essential input for feedback to work effectively.

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Position report - Regulatory stability

The ongoing evolution of the European regulatory framework presents the rail sector with a number of challenges, particularly due to the updates to interoperability requirements in the Technical Specifications for Interoperability (TSIs), which occur on average every three years, and the emergence …

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EXP-GUID-040-V1 - Exploitation d'un train

Les dispositions concernant l’exploitation d’un train figurent dans les textes réglementaires européens, nationaux ainsi que dans la documentation publiée par les gestionnaires de l’infrastructure (GI) en charge de la gestion opérationnelle des circulations. Les textes de l’EPSF indiquent des dispo…

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EXP-GUID-041-V3 - Vocabulaire utilisé dans les textes « Sécurité des circulations »

Le présent guide définit le vocabulaire utilisé dans les textes « sécurité des circulations » publiés par l’EPSF, les gestionnaires de l’infrastructure et plus largement par le secteur français. Le vocabulaire particulier à certaines recommandations, règles de l’art et documents techniques peut êtr…

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Découvrez les témoignages de nouveaux arrivants à l’EPSF !

Nous sommes heureux d’annoncer la mise en ligne d’une série de 8 vidéos dédiées aux témoignages de nouveaux collaborateurs.Un grand merci à Christèle THERASSE, Dany DANTIGNY, Delphine Bay, Elodie HOUBRON, Franck Parsy et Gilles Auclaire d’avoir partagé leur parcours, leurs impressions et leur visio…

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RFN-IG-SE 01 A-00-n° 011 - Signalisation au sol - Signaux non repris à l'arrêté du 19 mars 2012 - V4

Le présent document d'exploitation publie les signaux, relevant de la signalisation au sol visée à l'article 34 de l'arrêté du 19 mars 2012 fixant les objectifs, les méthodes, les indicateurs de sécurité et la réglementation technique de sécurité et d'interopérabilité applicable sur le réseau ferré…

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RFN-IG-SE 01 A-00-n° 012 - Dispositions complémentaires à l'annexe VII de l'arrêté du 19 mars 2012 modifié - Signalisation au sol et signalisation à main - V4

Le présent document d'exploitation reprend les dispositions complémentaires à la signalisation au sol et à la signalisation à main publiées dans l'annexe VII de l'arrêté du 19 mars 2012 fixant les objectifs, les méthodes, les indicateurs de sécurité et la réglementation technique de sécurité et d’i…

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EXP-GUID-029-V2 - Vérification de la conformité d’un train ou d’un convoi (VCT/VCC)

Ce guide a été conçu à partir de l’expérience de plusieurs entreprises ferroviaires (EF) et gestionnaires de l'infrastructure (GI) réunis en groupe de travail. Il fournit des informations techniques aux EF et aux GI sur la prévention des risques liés au chargement des wagons de fret (pour des train…

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[MEILLEURS VOEUX DE L'EPSF]

À l’approche des fêtes de fin d’année, l’ensemble des agents de l’EPSF vous adresse ses meilleurs vœux !L’année 2026 marquera une étape importante : les 20 ans de l’Établissement public de sécurité ferroviaire.Depuis sa création, l’EPSF agit avec une conviction constante : « La sécurité ferroviaire…

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RFN-IG-SE 08 B-00-n° 003 - Mouvement de manoeuvre non guidé - V4

Le présent document d'exploitation définit les trains de parcours limité et précise les dispositions particulières qui leurs sont applicables. Ces dispositions sont, s’il y a lieu, précisées dans les consignes locales d’exploitation.La publication de cette version 4 est motivée par le fait que le d…

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SYS-GUID-042-V1 - Classification des évènements de sécurité ferroviaire - Guide à l’attention des entreprises ferroviaires et des gestionnaires de l’infrastructure exploitant en France

C’est en tenant compte du contexte lié à la publication de l’arrêté du 4 janvier 2016 relatif à la nomenclature de classification des évènements de sécurité ferroviaire, des évolutions réglementaires majeures qui ont suivi et de l’ensemble des évènements qui sont notifiés par les EF/GI et de leur a…

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RFN-IG-SE 09 B-00-n° 001 - Trains-travaux, engins-chantiers : composition, utilisation, acheminements - V7

La présente règle d'exploitation particulière indique les règles de composition, de remorque, de freinage et de vitesse limite des trains-travaux et en fixe les règles d’utilisation. Elle apporte certains éléments nécessaires à l’établissement des consignes et instructions opérationnelles à l'usage…

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