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1818 résultats

Code des transports - Code de l'environnement - Dispositions relatives au transport ferroviaire

Ce document regroupe les extraits du Code des transports et du Code de l’environnement relatifs au transport ferroviaire.Code des transports (version consolidée au 4 août 2025)Articles L1611-1 à L1614-3Dispositions communes applicables aux ouvrages, systèmes et infrastructures de transportArticles …

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Chaîne YouTube EPSF

Retrouvez sur la chaîne YouTube de l’EPSF (Etablissement public de sécurité ferroviaire), les playlists :​Recrutement, bienvenue à l’EPSF !C’est Simple, le ferroviaire expliqué à tous​Nos Expertises​Conférences sécurité, les incontournables​Les vœux de l’EPSFEt la toute nouvelle playlist Datathon 2…

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Décret n° 2003-194 - Décret du 7 mars 2003 relatif à l’utilisation du réseau ferroviaire

Ce décret précise :- les conditions d'accès sans discrimination, aux infrastructures du réseau ferroviaire ;- les modalités d'obtention et de maintien de la licence d'entreprise ferroviaire ;- les modalités de demandes de sillons, leur traitement, leur gestion et les formes de contractualisation en…

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[EPSF - KOTSA]

L'EPSF a eu le plaisir de recevoir à Amiens une délégation de l’autorité de sécurité coréenne des transports (KOTSA) accompagnée d’experts de l’université Songwon pour échanger sur la gestion des conducteurs et plus généralement sur la gestion des compétences de sécurité dans le ferroviaire.Ces éch…

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CENTRE D’ESSAIS FERROVIAIRES

Le 2 juin 2025, l’EPSF a délivré à l’entreprise Centre d’Essais Ferroviaires un certificat de sécurité unique afin de lui permettre d’exploiter des services de transport de marchandises y compris la réalisation de transports exceptionnels et la circulation de marchandises roulantes, à l'exclusion d…

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Rapport d'activité 2024

Retrouvez les moments marquants de l'Établissement (missions, agents, RSE), le bilan sécurité de l'année 2024 ainsi que les actualités liées à la sécurité et à l'interopérabilité.L’EPSF, autorité nationale de sécurité ferroviaireLe bilan de la sécurité ferroviaire en 2024Les activités en faveur de …

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Rapport d'activité 2024

Retrouvez les moments marquants de l'Établissement (missions, agents, RSE), le bilan sécurité de l'année 2024 ainsi que les actualités liées à la sécurité et à l'interopérabilité.

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EXP-GUID-008-V2 - Agrément des organismes chargés des examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains - Guide à l’usage des demandeurs

Le présent guide est destiné aux organismes souhaitant être agréés afin de pouvoir réaliser les examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains. Il a pour vocation de décrire le processus d'instruction de la demande d'agrément initiale, ainsi que …

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Séminaire REx 2025

L’EPSF tient à remercier tous les intervenants pour leurs contributions à ce retour d’expérience au service du secteur ferroviaire​.​​Vous étiez nombreux connectés à cet évènement 100% digital qui a abordé les thèmes tels que :​Le bilan de la sécurité ferroviaire 2024​Les enseignements issus des en…

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