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Au-delà de faire circuler les trains, qu'est-ce qu'une Entreprise Ferroviaire ? Avec l'EPSF, vous verrez ses différents métiers et comment elle s'organise. Obtention d'une licence ferroviaire, préparation du train, autorisation de circulation, certificat de sécurité etc., animeront ce "C'est simp…
Lire la suiteMore than just operating trains, what is a Railway Undertaking ? With the EPSF, you'll learn about its different skills and how it's organized. Obtaining a rail license, preparing a train, authorizing circulation, safety certificate etc., will enliven this "C'est simple!" dedicated to explaining …
Lire la suiteLe 16 mai 2023, l’EPSF a délivré un certificat de sécurité unique à la société Europe Express, afin de lui permettre de réaliser des services de transport de voyageurs, à l’exclusion des services à grande vitesse sur une partie du réseau du système ferroviaire tel que défini à l’article 1er du décr…
Lire la suiteCet arrêté précise les modalités de dépôt et d’instruction des demandes de classification de lignes ferroviaires sous le régime du décret n° 2022-664 du 25 avril 2022 relatif à la sécurité de l'exploitation de services locaux de transport ferroviaire de voyageurs.
Lire la suiteLe 29 mars 2023, l’EPSF a organisé sa conférence sécurité, rassemblant ainsi les principaux décideurs du secteur ferroviaire et de la sphère institutionnelle, dix ans après la toute première. Cette conférence sur le thème de « La sécurité ferroviaire face aux enjeux de demain » a abordé quatre…
Lire la suiteAgrément - Organismes de formation, organismes chargés des examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains et organismes d’évaluation des conducteursAvant d’être affecté à la conduite d'un train, le personnel doit recevoir une formation adaptée co…
Lire la suiteLa transposition en droit français de la directive (UE) 2016/798 relative à la sécurité ferroviaire par le décret n° 2019-525 prévoit que chaque gestionnaire de l’infrastructure est dans l’obligation d’élaborer son système de gestion de la sécurité, lequel doit expliciter « l’organisation, les moda…
Lire la suiteCet arrêté précise les obligations concernant la sécurité des transports de matières nucléaires, c'est-à-dire le plutonium, l'uranium, le thorium, le tritium et le lithium 6.Il s'applique dès lors que la quantité de matières nucléaires est supérieure à l'un des seuils fixés par l'article R. 1333-8 …
Lire la suiteThe EPSF issues authorisations within its area of responsibility in the context of division of roles between the European Union Agency for Railways and the national safety authorities as set out in EU directives. These authorisations concern all stakeholders in the rail sector, in particular railw…
Lire la suiteAfin de pouvoir être exploitées sur le territoire national, les nouvelles installations fixes – sous-systèmes « énergie », « infrastructure », « contrôle, commande et signalisation au sol » – doivent faire l’objet de d’une autorisation de mise en service délivrée par l’EPSF.Cette autorisation est s…
Lire la suiteAfin de pouvoir circuler au sein du système ferroviaire, en vue d’assurer des services de transport public ferroviaire, tout véhicule ferroviaire, nouveau ou modifié, doit disposer d’une autorisation par type ou d’une autorisation de mise sur le marché (AMM).Pour les véhicules dont le domaine d’uti…
Lire la suiteLa directive (UE) 2016/797 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relative à l’interopérabilité du système ferroviaire au sein de l’Union européenne introduit la notion « d’autorisations temporaires » pour permettre la réalisation d’essais au sein du système ferroviaire.Cette notion est…
Lire la suiteNon, l'EPSF ne parle pas du nœud papillon que l'on trouve dans son armoire mais bien de l'outil qui permet de comprendre ce qui peut être la cause d'un accident. Un nœud papillon c'est à la fois, un évènement redouté, tous les scénarios possibles qui peuvent y conduire et toutes les conséquences p…
Lire la suiteSi un train doit partir de Lettonie pour se rendre au Portugal, soit traverser plusieurs pays, il faut qu'il soit équipé de nombreux systèmes de signalisations différents et il doit s'adapter aux différences des lignes. Chose qu'un camion ne rencontre pas… L'enjeu de l'interopérabilité est de supp…
Lire la suiteNo, EPSF is not talking about the bow tie in your wardrobe, but about the tool that helps you understand what could cause an accident. A bow tie is a combination of a feared event, all the possible scenarios that could lead to it and all the possible consequences if the event occurs. Safety measur…
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