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C'est Simple - What is an order?

In this video, we explain everything you need to know about regulations in the railway system. We also discuss their impact on the management and operation of railway networks ⚙️. Whether you are passionate about the railway sector or a professional in the field, this video will provide clear an…

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GCA TRACTION

Le 20 décembre 2024, l’EPSF a délivré à la société GCA Traction un certificat de sécurité unique afin de lui permettre d’exploiter des services de transport de marchandises y compris la réalisation de transports exceptionnels, le transport de marchandises dangereuses (à l'exclusion des classes 1 et…

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INF-GUID-037-V1 - Fiches thématiques issues du groupe de réflexion « piétons »

Régulièrement identifiée dans le cadre du suivi du niveau de sécurité, la problématique du heurt de piétons aux passages à niveau a donné lieu au lancement, en janvier 2023, d’un groupe de réflexions piloté par l’EPSF.À l’occasion de 8 séances de réflexion dédiées, des échanges nourris ont impliqué…

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OXYGENE DU RAIL

Le 20 décembre 2024, l’EPSF a délivré à la société OXYGENE DU RAIL un certificat de sécurité unique afin de lui permettre d’exploiter des services de transport de marchandises y compris la réalisation de transports exceptionnels, le transport de marchandises dangereuses (à l'exclusion des classes 1…

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Bonnes fêtes et meilleurs voeux pour 2025 !

Tous les agents de l'EPSF (Etablissement public de sécurité ferroviaire) vous adressent leurs meilleurs vœux pour ces fêtes de fin d'année !Depuis la création de l'hashtag#EPSF, nos valeurs sont restées les mêmes :ExpertiseImpartialité / IntégritéEngagementAccompagnementBienveillanceCes principes g…

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RENNES TERMINAL

Le 12 décembre 2024, l’EPSF a délivré à la société RENNES TERMINAL un certificat de sécurité unique afin de lui permettre d’exploiter des services de transport de marchandises, y compris la réalisation de transports exceptionnels, le transport de marchandises dangereuses (à l'exclusion des classes …

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CCS-RECO-006-V3 - Aptitude au shuntage des véhicules

Cette recommandation précise les dispositions nationales pour la vérification de l’aptitude au shuntage des véhicules neufs, renouvelés ou réaménagés amenés à circuler sur le système ferroviaire français sur les lignes mises en service au sens de l’article 1er du décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 r…

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Sécurité du chargement

Ce document est publié par l’Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer au titre du point 4.4.3. du règlement (UE) 2019/773 de la Commission du 16 mai 2019 concernant la spécification technique d'interopérabilité relative au sous-système « Exploitation et gestion du trafic » du système fe…

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Décret n° 97-444 - Décret du 5 mai 1997 relatif aux missions et aux statuts de SNCF Réseau

Ce décret précise les modalités d'exercice des missions de SNCF Réseau ainsi que les modalités selon lesquelles cet établissement public exerce la maîtrise d'ouvrage des opérations d'investissement sur le réseau ferré national.Il précise également qu'il appartient à SNCF Réseau de définir les objec…

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RFN-IG-SE 02 C-00-n° 002 - Modalités spécifiques en cas de superposition ou de transition entre le système de signalisation national et celui de l'ETCS - V5

Le présent document d’exploitation a pour objet de préciser les modalités spécifiques relatives à la superposition du système de signalisation « ETCS » avec le système de signalisation national (TVM ou signalisation au sol), ainsi que les transitions entre ces deux systèmes de signalisation.La publ…

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Échanges entre autorités de sécurité ferroviaire

L’EPSF (Etablissement public de sécurité ferroviaire) a réuni ses homologues de plus de 15 pays européens dans le cadre du groupe #ILGGRI (International Liaison Group of Government Railway Inspectorates).Rassemblant régulièrement les autorités nationales de sécurité ferroviaire d’Europe, le format …

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EXP-RECO-026-V2 - Transports exceptionnels

La présente recommandation a pour objet de préciser les conditions d’exécution des transports exceptionnels sur le système ferroviaire français. La publication de cette nouvelle version, qui abroge la recommandation RC A-B 7d n° 4, est motivée par la publication de l’arrêté du 9 décembre 2021 …

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EXP-RECO-035-V3 - Modalités de circulation des véhicules utilisés pour la réalisation de travaux de construction et d’entretien

La présente recommandation a pour objectif de définir, dans le système ferroviaire, les modalités de circulation des véhicules utilisés pour la réalisation de travaux de construction et d’entretien. Il recommande en particulier les vérifications à effectuer avant la circulation de ces véhicules.La …

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EXPERTISE - INSPECTEURS

Veiller à la sécurité ferroviaire et à la performance du réseau, tel est le cœur du métier d’inspectrice et d’inspecteur à l’EPSF (Etablissement public de sécurité ferroviaire).Les inspecteurs contrôlent, animent des réunions avec le secteur ferroviaire et débattent de sujets fondame…

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Journée d'Animation Réglementaire 2024

L’EPSF (Etablissement public de sécurité ferroviaire) a lancé sa 12e Journée d’Animation Réglementaire ! Le cadre réglementaire ferroviaire évolue régulièrement imposant aux entreprises une veille constante et de l’agilité organisationnelle.C’est dans cet esprit que l’EPSF hashtagorganise…

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