Résultats de la recherche

Contrat uniforme de transport international ferroviaire de marchandises (appendice B à la COTIF)

Comité international des transports ferroviaires

Consigne locale d'exploitation

Consigne locale opérationnelle

Contournement Nîmes / Montpellier

Centre national des opérations ferroviaires (SNCF Réseau)

Comité français d'accréditation

Le système ferroviaire est en constante évolution, en France et en Europe, d’un point de vue non seulement institutionnel et juridique mais aussi économique et technique. Ainsi, le Parlement européen a adopté le 14 décembre 2016 le volet du 4e paquet ferroviaire relatif à l’ouverture à la concurren…

Convention relative aux transports internationaux ferroviaires

Conseiller à la sécurité pour le transport des marchandises dangereuses

Certificat de sécurité unique

Commission d'experts techniques de l'OTIF

Contrat uniforme d’utilisation de l’infrastructure (appendice E à la COTIF)

Contrat uniforme d'utilisation des wagons