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Block manuel

Bundesministerium für verkehr, innovation und technologie oberste eisenbahnbehörde (ANS autrichienne)

Bulletin officiel

Collision (catégorie d’évènement « sécurité »)

Créé par la loi du 5 janvier 2006, l’EPSF a vu depuis son rôle évoluer au fil des modifications législatives, notamment, en application des textes de transposition des directives européennes adoptées dans le cadre du pilier technique du 4e paquet ferroviaire.Les missions de l’EPSF sont définies aux…

Commande centralisée du réseau

Contrôle-commande et signalisation

Défaut conduite (catégorie d’évènement « sécurité »)

Communauté européenne

Communauté européenne du rail et des compagnies d'infrastructure

Commission ferroviaire d’aptitude

L’EPSF et ses agents, qu’ils soient sous contrat de droit public ou de droit privé et quels que soient leur statut et leur position (mis à disposition, détachés, agents en contrat à durée déterminée, agents en contrat à durée indéterminée) ainsi que les personnes collaborant occasionnellement aux t…

Constituant d'interopérabilité

Commission intergouvernementale (Tunnel sous la Manche, Section internationale de la ligne Perpignan/Figueras et Lyon/Turin ferroviaire)