Règlement (UE) n° 402/2013 - Règlement de la Commission du 30 avril 2013 - MSC « Évaluation et appréciation des risques »

Arrêté du 30 novembre 2010 - Arrêté relatif à la manœuvre des installations de sécurité simples et modifiant l'arrêté du 23 juin 2003 et l'arrêté du 28 avril 2004

RFN-IG-IF 06 A-14-n° 002 - Liaisons radio de manœuvre - V2

SAM S 707 - Système de signalisation de classe B : Contrôle de Vitesse par Balises (KVB) - Equipement bord - V3

RFN-CG-SE 02 C-00-n° 012 - Dispositions applicables par les conducteurs dans certains tunnels

SAM X 012 - Envols de ballast

RC A-B 1c n° 1 - Dispositifs de sécurité et automatismes embarqués

Recommandation 2014/881/UE - Recommandation de la Commission sur la procédure établissant le niveau de conformité des lignes ferroviaires existantes aux paramè­ tres fondamentaux des spécifications techniques d'interopérabilité

Recommandation 2014/897/UE - Recommandation concernant des questions relatives à la mise en service et à l'utilisation de sous-systèmes de nature structurelle et de véhicules conformément aux directives du Parlement européen et du Conseil 2008/57/CE et 2004/49/CE

RC A-B 2d n° 2 - Enregistreurs des événements conduite

SAM S 006 - Compatibilité électromagnétique - V2

SAM T 004 - Compatibilité entre l’alimentation électrique et le matériel roulant