Ce guide, destiné aux demandeurs de licence de conducteurs de train, a pour vocation d'apporter les éclairages nécessaires sur les conditions d’accès, les modalités pratiques de demande et de délivrance, les conditions de suspension et de retrait ainsi que les conditions de maintien de la validité de la licence.
À ce titre, il ne revêt aucun caractère obligatoire.
Cette version 6 du guide intègre les modifications suivantes :
- prise en compte des évolutions apportées au RNL2, notamment :
- activation des cartes par les gestionnaires,
- possibilité des gestionnaires d’ajouter des commentaires sur les licences,
- saisie d’une préconisation à la suite d’une intention par les gestionnaires ;
- ajout de l’annexe 5 : mode opératoire pour la retouche de la photo et de la signature.