Bulletins officiels

Retrouvez tous les bulletins officiels de l'EPSF.

Filtrer les bulletins par :


Réinitialiser
Autorisations de mise en exploitation commerciale
Publication : 22.09.09 • Décision : 18.08.09
Modification de la locomotive type BB 460000

A été autorisée, la modification de la locomotive type BB 460000 demandée par la SNCF

Autorisations de mise en exploitation commerciale
Publication : 08.09.09 • Décision : 12.08.09
Modification de 50 wagons Sfins en wagons Rnoos

A été délivrée, aux Ateliers d’Orval: - l’autorisation de mise en exploitation des wagons modifiés, numérotés 84 84 352 3 001 à 050, et dont la numérotation sera remplacée par les numéros 83 84 352 3 001 à 050.

Certificats de sécurité
Publication : 22.09.09 • Décision : 11.08.09
Certificat de sécurité de Colas Rail (modification)

A été modifié, le certificat de sécurité de Colas Rail délivré le 31 juillet 2008. S’ajoute désormais aux lignes déjà desservies, la section de ligne du RFN comprise entre Montluçon et St Sulpice Laurière.

Autorisations de mise en exploitation commerciale
Publication : 05.08.09 • Décision : 31.07.09
Autorisation de type et autorisation de mise en exploitation commerciale du wagon citerne de type Zags destiné au transport de gaz liquéfiés.

Ont été délivrés, à MILLET SAS : - l’autorisation de type et l’autorisation de mise en exploitation commerciale du wagon citerne numéroté 33 87 781 8 100-2. Ce numéro correspond au premier wagon, de type Zags, d’une série de 48 au total. - le certificat d’agrément de citerne prototype TMD dudit wagon équipé de la citerne n° 42938

Lire la suite