Bulletins officiels

Retrouvez tous les bulletins officiels de l'EPSF.

Filtrer les bulletins par :


Réinitialiser
Agréments organismes de formation
Publication : 03.06.13 • Décision : 17.04.13
Agrément du centre de formation SFMM – SNCF (renouvellement)

A été renouvelé, l’agrément du centre de formation SFMM –SNCF afin de lui permettre de continuer à dispenser les formations aux fonctions suivantes : - agent circulation, - aiguilleur, - chef de la manœuvre, - chef de service, - agent formation, - agent sécurité du personnel, - agent sécurité électrique A ces formations s’ajoute désormais celle relative à la fonction de reconnaisseur. Cet agrément est valable pour une période de 5 ans, soit jusqu’au 28 avril 2018.

Agréments organismes chargés des examens
Publication : 03.06.13 • Décision : 14.05.13
Agrément du centre de production de formation de traction de Tours et antenne de Toulouse (SNCF) en tant qu’organisme chargé des examens

A été délivré, au centre de production de formation de traction de Tours et antenne de Toulouse (SNCF) un agrément en tant qu’organisme chargé des examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains. Cet agrément est accordé, pour une période probatoire de deux ans, soit jusqu’au 14 mai 2015.

Agréments organismes chargés des examens
Publication : 03.06.13 • Décision : 10.04.13
Agrément du centre de production de formation traction d’Achères (SNCF) en tant qu’organisme chargé des examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains.

A été délivré, au centre de production de formation traction d’Achères (SNCF) un agrément en tant qu’organisme chargé des examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains. Cet agrément est accordé pour une période probatoire de deux ans, soit jusqu’au 10 avril 2015.

Agréments organismes chargés des examens
Publication : 03.06.13 • Décision : 25.03.13
Agrément du centre de production de formation traction de Rennes (SNCF) en tant qu'organisme chargé des examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains

A été délivré, au centre de production de formation traction de Rennes (SNCF), un agrément en tant qu'organisme chargé des examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains. Cet agrément est accordé pour une période probatoire de deux ans, soit jusqu'au 5 avril 2015

Agréments organismes chargés des examens
Publication : 03.06.13 • Décision : 25.03.13
Agrément du centre de production de formation traction de Lille (SNCF) en tant qu'organisme chargé des examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains

A été délivré, au centre de production de formation traction de Lille (SNCF), un agrément en tant qu'organisme chargé des examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains. Cet agrément est accordé pour une période probatoire de deux ans, soit jusqu'au 19 mars 2015

Attestations de sécurité
Publication : 03.06.13 • Décision : 19.04.13
Attestation de sécurité de VFLI (renouvellement)

A été renouvelée, l’attestation de sécurité de VFLI afin de lui permettre d’effectuer des prestations de maintenance de l’infrastructure et d’exploiter un service de transport ferroviaire de voyageurs sur certaines lignes du Morvan. Cette attestation délivrée pour une période de 5 ans, soit jusqu’au 19 avril 2018.

Autorisations de mise en exploitation commerciale
Publication : 03.06.13 • Décision : 13.03.13
Autorisation de mise en exploitation commerciale du PIPC du poste 13 d’Avranches

A été autorisée à la demande de RFF, la mise en exploitation commerciale du Poste Informatique de Technologie PC PIPC 2006 du poste 13 d’Avranches.

Autorisations de mise en exploitation commerciale
Publication : 03.06.13 • Décision : 13.03.13
Autorisation de mise en exploitation commerciale du PIPC 2006 du poste 41 de Nîmes

A été autorisée à la demande de RFF, la mise en exploitation commerciale du poste informatique de technologie PC (PIPC 2006) du poste 41 de Nîmes.

Autorisations de mise en exploitation commerciale
Publication : 03.06.13 • Décision : 11.04.13
Autorisation de mise en exploitation commerciale des voitures VO2N modifiées

A été autorisée à la demande de la SNCF, la mise en exploitation commerciale des voitures VO2N modifiées pour les rendre aptes à une utilisation en réversibilité avec des locomotives 4400 kW multiplexées (MuxG).

Autorisations de mise en exploitation commerciale
Publication : 03.06.13 • Décision : 28.03.13
Autorisation de mise en exploitation commerciale de l’automotrice type MI09 Z3600

A été autorisée à la demande de la RATP, la mise en exploitation commerciale suite à des évolutions techniques de l’automotrice à deux niveaux de type MI09 (Z3600).

Autorisations de mise en exploitation commerciale
Publication : 03.06.13 • Décision : 02.04.13
Autorisation de mise en exploitation commerciale de la locomotive de type BB 22200 RC

A été autorisée à la demande de la SNCF, la mise en exploitation commerciale de la locomotive BB 22200 en réversibilité câblot (BB 22200 RC).

Autorisations de mise en exploitation commerciale
Publication : 03.06.13 • Décision : 12.03.13
Autorisation de mise en exploitation commerciale de la ligne Saint-Gervais/Vallorcine entre les gares de Chamonix et Argentières (Phase 1 : modernisation voie et ouvrages d’art (hors tunnel des Montets)

A été autorisée à la demande de RFF, la mise en exploitation commerciale de la ligne Saint-Gervais/Vallorcine entre les gares de Chamonix et Argentières, la vitesse maximale de 35 km/h.

Lire la suite