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EXP-GUID-025 - Ligne à signalisation au sol - Vitesse sécuritaire d’approche (VISA) - V2
Documents de l'EPSFGuides
Codes des transports - Code de l'environnement - Dispositions relatives au transport ferroviaire
Législation françaiseCodes
EXP-GUID-015 - Guide à l’usage des candidats à l’obtention de la licence de conducteur de train - V5
Documents de l'EPSFGuides
Guide STRMTG/EPSF - Procédures d’autorisation des systèmes mixtes - V2
Documents de l'EPSFGuides
Arrêté du 29 mai 2009 - Arrêté relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres dit « Arrêté TMD »
Législation françaiseArrêtés
INF-GUID-021-V2 - Méthode d’analyse des risques relatifs aux passages à niveau
Documents de l'EPSFGuides
Document des références nationales appliquées par les États membres pour la mise en service de véhicules
Documents de l'EPSFSpécifications d'autorisation du matériel
SYS-DOCT-002-V1 - Prise en compte des objets connectés dans le ferroviaire
Documents de l'EPSFDoctrine
CCS-RECO-005-V1 - Mise en œuvre du sous-système CCS « Bord » ERTMS sur le système ferroviaire français
Documents de l'EPSFSpécifications d'autorisation du matériel
SYS-DOCT-001-V1 - Intelligence artificielle - Conditions d’autorisation des systèmes comprenant des algorithmes d’apprentissage automatique
Documents de l'EPSFDoctrine
Arrêté du 7 septembre 2023 - Arrêté relatif aux conditions et aux modalités de notification et de désignation des organismes d'évaluation de la conformité et des organismes internes accrédités
Législation françaiseArrêtés
Décision 2011/665/UE - Décision de la Commission du 4 octobre 2011 relative au Registre européen des types de véhicules ferroviaires autorisés