Règlement (UE) n° 321/2013 - Règlement de la Commission du 13 mars 2013 - STI « Matériel roulant – Wagons pour le fret »

Règlement (UE) n° 321/2013 de la Commission du 13 mars 2013 relatif à la spécification technique d’interopérabilité concernant le sous-système « Matériel roulant – Wagons pour le fret » du système ferroviaire dans l’Union européenne et abrogeant la décision 2006/861/CE.

Déjà modifié à plusieurs reprises, il est de nouveau modifié par le règlement (UE) 2023/1694 de la Commission du 10 août 2023.

La version de ce règlement, disponible au téléchargement, est celle consolidée en date du 11 mars 2020. Dans l'attente de la mise à disposition de la version consolidée intégrant les modifications apportées par le règlement (UE) 2023/1694, vous pouvez télécharger ce dernier.

Les normes harmonisées applicables dans le cadre de la mise en œuvre de cette STI sont listées dans la décision d'exécution (UE) 2020/453 de la Commission du 27 mars 2020 sur les normes harmonisées relatives aux équipements ferroviaires élaborées à l’appui de la directive 2008/57/CE du Parlement européen et du Conseil relative à l’interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté.