EXP-GUID-040-V1 - Exploitation d'un train

Les dispositions concernant l’exploitation d’un train figurent dans les textes réglementaires européens, nationaux ainsi que dans la documentation publiée par les gestionnaires de l’infrastructure (GI) en charge de la gestion opérationnelle des circulations. Les textes de l’EPSF indiquent des dispositions complémentaires. 

Ce guide a pour objectif de montrer comment des dispositions éprouvées au niveau national, non reprises en règles nationales, concourent à satisfaire au règlement (UE) 2019/773 de la Commission du 16 mai 2019 concernant la spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système « Exploitation et gestion du trafic » du système ferroviaire au sein de l’Union européenne et abrogeant la décision 2012/757/UE et s’articulent avec celle-ci.

Ce guide illustre et précise certaines des dispositions ci-dessus. En particulier, il reprend des dispositions qui figuraient dans les moyens nationaux acceptables de conformité (MAC) de l’EPSF suivants qui sont dépubliés :
- RC A-B 1c n° 1 « Dispositifs de sécurité et automatismes embarqués » ;
- RC A-B 1d n° 1 « Information des conducteurs concernant les modifications d’infrastructure » ;
- RC A-B 1e n° 1 « Constitution et anomalies de signalisation d’avant portée par les trains » ;
- RC A-B 2b n° 1 « Protection des voies principales – Fermeture de voies » ;
- RC A-B 2c n° 1 « Circulation des trains » ;
- RC A-B 2c n° 2 « Processus « Départ des trains » » ;
- RC A-B 2d n° 1 « Conduite des trains » ;
- RC A-B 2d n° 2 « Enregistreurs des évènements conduite » ;
- AC A-B 7a n° 4 « Immobilisation par un conducteur d’un train ou d’une partie de train en pleine voie ».