RFN-CG-SE 02 C-00-n° 004 - Conditions d'exploitation des détecteurs de boîtes chaudes - V2
Documentation des gestionnaires de l'infrastructure en charge de la gestion opérationnelle des circulations
Documentation d'exploitation SNCF Réseau
Le présent document d'exploitation définit les conditions d’exploitation des détecteurs de boîtes chaudes mis à disposition par le gestionnaire d'infrastructure des entreprises ferroviaires.
L'édition de la version 2 du présent document est justifiée par :
- la mise à jour des règles nationales effectuée dans le cadre de la transposition du quatrième paquet ferroviaire dans la réglementation française ;
- l'intégration des éléments de la recommandation de la recommandation RC A-B 2c n° 3 « Prescriptions d’exploitation des détecteurs de boîtes chaudes » publiée par l'EPSF.