Bulletins officiels

Retrouvez tous les bulletins officiels de l'EPSF.

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Agréments organismes de formation
Publication : 22.12.09 • Décision : 11.12.09
Renouvellement de l’agrément du centre de pilotage des formations infrastructure centre (SNCF)

A été renouvelé, pour une période de 5 ans, l’agrément du centre de formation professionnelle dénommé, centre de pilotage des formations infrastructure centre (SNCF). Ce renouvellement concerne les fonctions suivantes : - conducteur, - agent sécurité électrique, - agent d'accompagnement, - réalisateur, - agent formation, - agent sécurité personnel, - reconnaisseur, - annonceur sentinelle, - régulateur, - mainteneur de l'infrastructure, - agent circulation, - aiguilleur, - garde de passage à niveau, - chef de service, - garde, - agent de desserte, - chef de la manœuvre

Autorisations de mise en exploitation commerciale
Publication : 22.12.09 • Décision : 10.12.09
Autorisation de mise en exploitation commerciale - Site de Chagny

A été autorisée, la mise en exploitation commerciale du changement de mode de traction en circulation pour la desserte de l’axe Chagny-Nevers par les rames automoteurs à grande capacité bimode (rames composées d’éléments de type B 81500).

Autorisations de mise en exploitation commerciale
Publication : 22.12.09 • Décision : 10.12.09
Mise en exploitation commerciale de l’automotrice Z 50 000

A été autorisée, à la demande de la SNCF, la mise en exploitation commerciale de la rame automotrice type Z 50 000.

Certificats de sécurité
Publication : 22.12.09 • Décision : 09.12.09
Certificat de sécurité d’Euro Cargo Rail (Modification)

A été autorisée, la modification du certificat de sécurité d’Euro Cargo Rail. S’ajoute désormais aux services déjà assurés par Euro Cargo Rail, le transport de marchandises dangereuses de Classe 1.

Autorisations de mise en exploitation commerciale
Publication : 08.12.09 • Décision : 07.12.09
Autorisation de mise en exploitation commerciale du TGV POS après modification

A été autorisée la mise en exploitation commerciale du TGV POS modifié, à la demande de la SNCF

Certificats de sécurité
Publication : 08.12.09 • Décision : 04.12.09
Certificat de sécurité de la SNCF (modification)

A été modifié, le certificat de sécurité de la SNCF délivré le 28 juin 2007. Cette modification concerne essentiellement les éléments suivants : - la création envisagée de la direction de la circulation ferroviaire (DCF) et des établissements infrastructure circulation (EIC) qui entraîne des évolutions de l'organisation générale de la SNCF et des interfaces entre l'entreprise ferroviaire (EF) SNCF et la SNCF en tant que gestionnaire d'infrastructure délégué (GID) ; - la création d'une direction d'affaires Infrarail rattachée à la branche Infrastructure et assurant également certaines prestations pour l'EF SNCF. - l’exploitation des trains touristiques occasionnels.

Agréments organismes de formation
Publication : 22.12.09 • Décision : 03.12.09
Renouvellement de l’agrément du centre national formation infrastructure (CNFI)

A été renouvelé, pour une période de 5 ans, l’agrément du centre de formation professionnelle dénommé, centre national formation infrastructure (CNFI). Ce renouvellement concerne les fonctions suivantes : - agent circulation, - annonceur sentinelle, - agent de desserte, - chef de la manœuvre, - agent formation, - chef de service, - agent sécurité électrique, - garde, - agent sécurité personnel, - garde de passage à niveau, - aiguilleur, - réalisateur, - mainteneur de l'infrastructure, - reconnaisseur

Certificats de sécurité
Publication : 08.12.09 • Décision : 02.12.09
Certificat de sécurité de VFLI (modification)

A été modifié, le certificat de sécurité de VFLI délivré le 3 octobre 2007. S’ajoutent désormais aux lignes du RFN déjà desservies, les sections de lignes suivantes : - Autoroute ferroviaire entre les plates formes multimodales du Boulou et de Bettembourg, - Bayonne vers Ambérieu à destination de l'Italie dans le cadre d'une coopération avec les entreprises ferroviaires SNCF et SFI, - Strasbourg Port du Rhin / Dunkerque Port ouest, - Lestrem à destination de plusieurs gares de Champagne Ardennes, - Le Havre / Orléans, - Vittel, Contrexéville et Merrey / Avignon, Toulouse, Rungis et Rennes

Agréments organismes de formation
Publication : 24.11.09 • Décision : 24.11.09
Demande de renouvellement de l'agrément du centre de pilotage des formations SNCF Traction de Lille (CPFT de Lille)

A été renouvelé, pour une période de 5 ans, l’agrément du centre de formation professionnelle dénommé centre de pilotage des formations SNCFTraction de Lille (CPFT de Lille) . Ce renouvellement concerne les fonctions suivantes : - conducteur ; - agent formation.

Agréments organismes de formation
Publication : 27.11.09 • Décision : 24.11.09
Demande de renouvellement de l'agrément du centre de pilotage des formations SNCF Infra Nord-Est (CPFI-NE)

A été renouvelé, pour une période de 5 ans, l’agrément du centre de formation professionnelle dénommé, centre de pilotage des formations SNCF Infra Nord-Est (CPFI-NE) . Ce renouvellement concerne les fonctions suivantes : - conducteur ; - agent sécurité personnel ; - agent d’accompagnement ; - annonceur sentinelle ; - agent formation ; - mainteneur de l’infrastructure ; - reconnaisseur ; - chef de service ; - régulateur ; - chef de manœuvre ; - agent de circulation ; - agent de desserte ; - garde de passage à niveau ; - aiguilleur ; - agent sécurité électrique ; - réalisateur ; - garde.

Agréments organismes de formation
Publication : 24.11.09 • Décision : 17.11.09
Demande de renouvellement de l'agrément du Pôle National de la Formation Fret

A été renouvelé, pour une période de 5 ans, l’agrément du centre de formation professionnelle dénommé, Pôle National de la Formation Fret. Ce renouvellement concerne les fonctions suivantes : - conducteur ; - agent d’accompagnement ; - agent formation ; - reconnaisseur ; - agent de desserte ; - chef de la manœuvre ; - annonceur sentinelle ;

Approbations des dossiers préliminaires de sécurité
Publication : 24.11.09 • Décision : 12.11.09
Changement de mode de traction en circulation sur le site de Oissel par les automoteurs à grande capacité bimode

A été approuvé, le dossier préliminaire de sécurité, présenté par Réseau ferré de France, relatif au projet visant le changement de mode de traction en circulation sur le site de Oissel par les automoteurs à grande capacité bimode.

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