Bulletins officiels

Retrouvez tous les bulletins officiels de l'EPSF.

Filtrer les bulletins par :


Réinitialiser
Agréments organismes de formation
Publication : 25.01.11 • Décision : 18.01.11
Agrément de centre de formation professionnelle Campus de Lyon – SNCF (Extension)

A été accordée, l’extension de l’agrément du centre de formation professionnelle « Campus de Lyon ». Cette extension porte sur la formation aux fonctions de sécurité suivantes : - Chef de la manœuvre ; - Chef de service ; - Reconnaisseur.

Agréments organismes de formation
Publication : 25.01.11 • Décision : 17.01.11
Agrément de centre de formation professionnelle Campus de Tours – SNCF (Extension)

A été accordée, l’extension de l’agrément du centre de formation professionnelle « Campus de Tours ». Cette extension porte sur la formation aux fonctions de sécurité suivantes : - Agent formation ; - Chef de la manœuvre ; - Chef de service ; - Reconnaisseur.

Agréments organismes de formation
Publication : 11.01.11 • Décision : 28.12.10
Agrément du centre de production de formation infrastructure du territoire de production Nord-Est Normandie (SNCF)

A été délivré, au centre de production de formation infrastructure du territoire de production Nord-Est Normandie (SNCF), un agrément pour la formation aux fonctions de sécurité suivantes : - Conducteur ; - Agent d’accompagnement ; - Reconnaisseur ; - Mainteneur de l’infrastructure ; - Annonceur, sentinelle ; - Agent formation ; - Chef de la manœuvre ; - Agent sécurité du personnel ; - Garde de PN ; - Réalisateur.

Approbations des dossiers préliminaires de sécurité
Publication : 11.01.11 • Décision : 23.12.10
Approbation du dossier préliminaire de sécurité de l’automotrice type Velaro D

A été approuvé, à la demande de la société SIEMENS, le dossier préliminaire de sécurité de l’automotrice type Velaro D.

Agréments organismes de formation
Publication : 11.01.11 • Décision : 21.12.10
Agrément du centre de formation ferroviaire Campus Veolia Environnement (renouvellement- extension)

A été renouvelé, l’agrément du centre de formation ferroviaire Campus Veolia Environnement. En complément des formations déjà assurées, le centre de formation ferroviaire Campus Veolia Environnement est désormais agréé pour assurer la formation aux fonctions de sécurité suivantes : - Agent d’accompagnement ; - Réalisateur ; - Garde PN ; - Annonceur/sentinelle ; - Agent circulation ; - Agent de sécurité du personnel ; - Mainteneur de l’infrastructure.

Agréments organismes de formation
Publication : 11.01.11 • Décision : 21.12.10
Agrément du centre de formation ferroviaire de la circulation ferroviaire de Nantes (SNCF -DCF)

A été délivré, au centre de formation ferroviaire de la circulation ferroviaire de Nantes (SNCF-DCF), un agrément pour la formation aux fonctions de sécurité suivantes : - Chef de la manœuvre ; - Agent formation ; - Agent de desserte ; - Reconnaisseur ; - Agent sécurité électrique ; - Garde ; - Aiguilleur ; - Chef de service ; - Agent circulation.

Agréments organismes de formation
Publication : 11.01.11 • Décision : 21.12.10
Agrément du centre de production de formation infrastructure du territoire de production Sud-Est (SNCF)

A été délivré, au centre de production de formation Infrastructure du territoire de production Sud-Est (SNCF), un agrément pour la formation aux fonctions de sécurité suivantes : - Conducteur ; - Agent d’accompagnement ; - Reconnaisseur ; - Mainteneur de l’infrastructure ; - Annonceur/sentinelle ; - Agent formation ; - Chef de service ; - Agent de desserte ; - Chef de la manœuvre ; - Agent sécurité du personnel ; - Garde de PN ; - Réalisateur ; - Régulateur sous-station.

Agréments organismes de formation
Publication : 11.01.11 • Décision : 21.12.10
Agrément du centre de production de formation infrastructure atlantique (SNCF)

A été délivré, au centre de production de formation infrastructure atlantique (SNCF), un agrément pour la formation aux fonctions de sécurité suivantes : - Conducteur ; - gent d’accompagnement ; - gent de desserte ; - Reconnaisseur ; - Mainteneur de l’infrastructure ; - Annonceur, sentinelle ; - Agent formation ; - Chef de la manœuvre ; - Agent sécurité du personnel ; - Garde de PN ; - Réalisateur.

Approbations des règlements de sécurité de l’exploitation des réseaux ferrés portuaires
Publication : 04.02.11 • Décision : 19.12.10
Approbation du règlement de la sécurité de l’exploitation du Grand Port Maritime du Havre

A été approuvé, le règlement de la sécurité de l’exploitation du Grand Port Maritime du Havre, gestionnaire de l’infrastructure ferroviaire portuaire.

Certificats de sécurité
Publication : 11.01.11 • Décision : 17.12.10
Certificat de sécurité de la société RENFE

A été délivré, à la société RENFE, un certificat de sécurité pour assurer les services de transport de fret sur la partie française de la section internationale Perpignan-Figueras ainsi que sur les installations de la gare du Soler.

Agréments de sécurité des gestionnaires d’infrastructure
Publication : 11.01.11 • Décision : 15.12.10
Agrément de sécurité de gestionnaire d’infrastructure de TP Ferro

A été délivré, à la société TP Ferro, un agrément de sécurité de gestionnaire d’infrastructure concernant la partie française de la Section Internationale Perpignan-Figueras.

Approbations des règlements de sécurité de l’exploitation des réseaux ferrés portuaires
Publication : 04.02.11 • Décision : 15.12.10
Approbation du règlement de la sécurité de l’exploitation du Grand Port Maritime de Marseille

A été approuvé, le règlement de la sécurité de l’exploitation du Grand Port Maritime de Marseille, gestionnaire de l’infrastructure ferroviaire portuaire

Lire la suite