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IRSC 2016

Nous vous rappelons que le 26e Congrès international de la sécurité ferroviaire, the International Railway Safety Council (IRSC) se tiendra du 2 au 7 octobre 2016 en France, à l'hôtel Pullman Bercy, Paris...

Le bulletin officiel contient les décisions de l’EPSF publiées périodiquement depuis 2009.
   
Il porte à votre connaissance les décisions d’autorisations, de suspensions, de levées de suspensions et de retraits d’autorisations.
 

770 résultats

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  • Le 2 juillet 2018
    11 juillet 2018
    agréments organismes chargés des examens

    Renouvellement de l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens d’ASP

    A été renouvelé, à la demande de la société ASP, pour une durée de cinq ans, l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains.

    Cet agrément est valable jusqu'au 2 juillet 2023.

  • Le 27 juin 2018
    11 juillet 2018
    certificats de sécurité

    Modification de la partie B du certificat de sécurité de LINEAS Group

    A été modifié, à la demande de la société LINEAS Group, le certificat de sécurité partie B pour qu’il soit transféré au profit de LINEAS, et ce afin de permettre à cette entreprise d’assurer des services de transport de fret, y compris la réalisation de transports exceptionnels et le transport de marchandises dangereuses de la classe 1 à 7, sur une partie du réseau ferré national.

    Cette modification, qui prendra effet le 1er juillet 2018, ne modifie pas la date de fin du certificat de sécurité délivré initialement à B Logistics, qui reste valable jusqu'au 21 mars 2021.

  • Le 25 juin 2018
    11 juillet 2018
    certificats de sécurité

    Renouvellement des parties A et B du certificat de sécurité de SECURAIL

    A été renouvelé, à la demande de la société SECURAIL, pour une durée de cinq ans, le certificat de sécurité parties A et B pour pouvoir continuer d’'assurer des services de transport de fret, y compris la réalisation de transports exceptionnels et le transport de marchandises dangereuses, à l'exclusion de la classe 7, sur l'ensemble du réseau ferré national (hors lignes à grande vitesse).

    Ce certificat de sécurité est valable jusqu'au 25 juin 2023.

  • Le 18 juin 2018
    11 juillet 2018
    agréments organismes chargés des examens

    Renouvellement d'agrément en tant qu'organisme chargé des examens d’EURO CARGO RAIL

    A été renouvelé, à la demande de la société EURO CARGO RAIL, pour une durée de cinq ans, l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains.

    Cet agrément est valable jusqu'au 18 juin 2023.

  • Le 14 juin 2018
    11 juillet 2018
    agréments organismes de formation

    Délivrance d’un agrément en tant qu'organisme de formation à la société l'ECOLE DE GESTION DES RISQUES

    A été délivré, à la demande de la société l'Ecole de Gestion des risques, pour une durée de cinq ans, un agrément en tant qu'organisme de formation, afin de dispenser des formations à la tâche essentielle pour la sécurité ferroviaire (TES) suivante :

    • TES M : Assurer, en l'absence de dispositif automatique d'annonce, l'annonce des trains.

    Cet agrément est valable jusqu'au 14 juin 2023.