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IRSC 2016

Nous vous rappelons que le 26e Congrès international de la sécurité ferroviaire, the International Railway Safety Council (IRSC) se tiendra du 2 au 7 octobre 2016 en France, à l'hôtel Pullman Bercy, Paris...

Le bulletin officiel contient les décisions de l’EPSF publiées périodiquement depuis 2009.
   
Il porte à votre connaissance les décisions d’autorisations, de suspensions, de levées de suspensions et de retraits d’autorisations.
 

796 résultats

Pages

  • Le 5 décembre 2018
    18 décembre 2018
    certificats de sécurité

    Modification de la partie B du certificat de sécurité d'Eurostar International Ltd

    A été autorisé, à la demande de la société Eurostar International Ltd, la modification de la partie B du certificat de sécurité, afin d'en étendre le périmètre à une nouvelle ligne du réseau ferré national, pour assurer un nouveau service low cost, dénommé IZY, entre Bruxelles Midi et Paris Nord, par rame Trans Manche Super Train class 373.

    Cette modification n'a pas d'incidence sur la durée de validité du certificat qui reste valable jusqu'au 11 août 2020.

  • Le 5 décembre 2018
    18 décembre 2018
    autorisations de mise en exploitation commerciale

    Autorisation de mise en exploitation commerciale de la réouverture de la ligne Belfort-Delle

    A été autorisée, à la demande de la société SNCF Réseau, au vu du dossier de sécurité relatif à la réouverture de la ligne Belfort-Delle, la mise en exploitation commerciale de la ligne Belfort-Delle, dans les conditions prévues dans la décision.

  • Le 3 décembre 2018
    18 décembre 2018
    certificats de sécurité

    Modification de la partie B du certificat de sécurité de SNCF Mobilités

    A été autorisé, à la demande de la société SNCF Mobilités, la modification de la partie B du certificat de sécurité, afin d'assurer des services ferroviaires de transport de passagers, sur la ligne reliant Belfort à Delle.

    Cette modification n'a pas d'incidence sur la durée de validité du certificat qui reste valable jusqu'au 1er juillet 2021.

  • Le 30 novembre 2018
    18 décembre 2018
    autorisations de mise en exploitation commerciale

    Autorisation de mise en exploitation commerciale du wagon plat à rancher de type Smnps (1)

    A été autorisé, à la demande de la société INVEHO, au vu du dossier de sécurité, la mise en exploitation commerciale du wagon plat à rancher de type Smnps (1) destiné au transport de tubes, dans les conditions prévues dans la décision.

     

  • Le 30 novembre 2018
    18 décembre 2018
    autorisations de mise en exploitation commerciale

    Autorisation de mise en exploitation commerciale – DTS

    A été autorisé, à la demande de la société TITAGARH Wagons AFR, la mise en exploitation commerciale du wagon trémies de 95 m3 destiné au transport de céréales, dans les conditions prévues dans la décision.

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