RFN-IG-SE 08 B-00-n° 003 - Trains de parcours limité - V2

Le présent document d'exploitation définit les trains de parcours limité et précise les dispositions particulières qui leurs sont applicables. Ces dispositions sont, s’il y a lieu, précisées dans les consignes locales d’exploitation.

Cette version 2 intègre les modalités de délivrance de l’autorisation de mouvement reprises dans le document d’exploitation RFN-CG-SE 02 C-00-n°009 « Autorisation de mouvement des trains ».

À l'occasion de cette actualisation, il est procédé à la mise en conformité du vocabulaire utilisé avec la nouvelle organisation de SNCF Réseau.

Le glossaire est supprimé, les définitions qu’il contenait sont reprises dans le document technique DC A-B 0 n°2 « Vocabulaire utilisé dans les textes « Sécurité des circulations » » publié par l’EPSF ou dans les documents repris en texte de référence.