Règlement (UE) n° 1304/2014 - Règlement de la Commission du 26 novembre 2014 - STI « Matériel roulant — Bruit »
Réglementation de l'Union européenne
Règlements
Spécifications techniques d'interopérabilité (STI)
Règlement (UE) n° 1304/2014 de la Commission du 26 novembre 2014 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système « Matériel roulant - Bruit », modifiant la décision 2008/232/CE et abrogeant la décision 2011/229/UE
Déjà modifié par le règlement (UE) 2019/774 de la Commission du 16 mai 2019, il est de nouveau modifié par le règlement (UE) 2023/1694 de la Commission du 10 août 2023.
La version de ce règlement, disponible au téléchargement, est celle consolidée en date du 28 septembre 2023. Elle intègre les modifications apportées par ces deux textes.
Les normes harmonisées applicables dans le cadre de la mise en œuvre de cette STI sont listées dans la décision d'exécution (UE) 2020/453 de la Commission du 27 mars 2020 sur les normes harmonisées relatives aux équipements ferroviaires élaborées à l’appui de la directive 2008/57/CE du Parlement européen et du Conseil relative à l’interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté.