Établissement public de sécurité ferroviaire

02.06.25

Recrutements - Matériel roulant

Rejoignez l'EPSF (Etablissement public de sécurité ferroviaire) en tant qu'Experte - Expert en Matériel Roulant ! Vous...

22.05.25

Datathon - équipe lauréate

L’équipe "canicule" a fait consensus avec sa solution « PREDIRAIL ». Son approche raisonnée des données fournies, son...

19.05.25

EPSF - Solidarité numérique

Une belle illustration de ce que peut être l’engagement concret d’un établissement public au service de l’intérêt...

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Au-delà de faire circuler les trains, qu'est-ce qu'une Entreprise Ferroviaire ? Avec l'EPSF, vous verrez ses différents métiers et comment elle s'organise. Obtention d'une licence ferroviaire, préparation du train, autorisation de circulation, certificat de sécurité etc., animeront ce "C'est simple !" dédié à l'explication d'une EF ! Alors, tous en rails ?

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A ceux qui s’intéressent au secteur des chemins de fer ou aux problématiques de sécurité, rejoignez-nous !

Experte - Expert en Matériel Roulant

Rejoignez l'EPSF (Etablissement public de sécurité ferroviaire) en tant qu'Experte - Expert en Matériel Roulant ! Vous êtes passionné(e) par le secteur ferroviaire et souhaitez contribuer à la sécurité et à l’interopérabilité du matériel roulant en France et en Europe ? L'EPSF recrute des experts en matériel roulant pour divers postes au sein de ses équipes !

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Arrêté du 19 mai 2025 - Arrêté relatif au certificat de sécurité unique délivré conformément au décret n° 2022-664 du 25 avril 2022 relatif à la sécurité de l'exploitation de services locaux de transport ferroviaire de voyageurs

Législation française Arrêtés

Décret n° 2017-440 - Décret du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés

Législation française Décrets

EXP-RECO-039-V1A - Mouvements de manoeuvre

Documents de l'EPSF Recommandation Textes exploitation

Décision 2011/665/UE - Décision de la Commission du 4 octobre 2011 relative au Registre européen des types de véhicules ferroviaires autorisés

Réglementation de l'Union européenne Décisions

Règlement (UE) n° 1302/2014 - Règlement de la Commission du 18 novembre 2014 - STI « Matériel roulant - Locomotives et matériel roulant destiné au transport de passagers »

Réglementation de l'Union européenne Règlements Spécifications techniques d'interopérabilité (STI)

EXP-GUID-003-V4 - Agrément des organismes de formation de conducteurs de train - Guide à l'usage des demandeurs

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Bulletin officiel
des décisions

Retrait du certificat de sécurité unique de CCI-Aproport

16.02.24

Retraits

A été décidé, le retrait du certificat de sécurité unique de CCI-Aproport, dans le prolongement de la décision de suspension prise le 06 février 2024 dans l'attente du retrait définitif.

Renouvellement de l’agrément en tant que centre de formation pour ECR

09.08.12

Agréments organismes de formation

A été renouvelé, pour une durée de cinq ans, l’agrément du centre de formation d’Euro Cargo Rail (ECR) pour les fonctions de sécurité suivantes : - conducteur, - agent formation, - chef de la manœuvre, - agent de desserte, - reconnaisseur, - agent d’accompagnement.

Renouvellement de l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens de CAPTRAIN France

28.11.22

Agréments organismes chargés des examens

A été renouvelé, à la demande de la société CAPTRAIN France, l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains. L'agrément est valable jusqu'au 28 novembre 2027.

Non prorogation de l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens de CAFFER

20.10.22

Agréments organismes chargés des examens

A la demande de la société CAFFER, l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens n'a pas été prorogé. L'agrément reste valable jusqu'au 27 novembre 2022.

Délivrance d'une nouvelle autorisation par type du Tram-Train de type TTNG DUALIS U 52600 en configuration US, UM2

28.10.22

Autorisations par type

A été autorisé à la demande de la société SNCF Voyageurs, l'autorisation par type du Tram-Train de type TTNG DUALIS U 52600 en configuration US, UM2 dont le domaine d'utilisation concerne les lignes conventionnelles du système ferroviaire, dans les conditions fixées dans la décision.

Délivrance d'un certificat de sécurité unique à Transkeo T12-T13

12.12.22

Certificats de sécurité unique

A été délivré, à la demande de Transkeo T12-T13, un certificat de sécurité unique de pouvoir assurer des services de transport de voyageurs à l'exclusion des services à grande vitesse, sur une partie du réseau du système ferroviaire tel que défini à l’article 1er du décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires. Ce certificat...

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Rapport d'activité 2023

Retrouvez nos missions, les chiffres clés, les résultats des contrôles, la réglementation européenne et toute l'actualité de l'établissement engagé dans une démarche RSE.

Sommaire

L’EPSF, autorité française de sécurité ferroviaire
Les chiffres clés
Bilan de la sécurité ferroviaire en 2023
Les activités en faveur de la sécurité et de l'interopérabilité
Les annexes

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