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IRSC 2016

Nous vous rappelons que le 26e Congrès international de la sécurité ferroviaire, the International Railway Safety Council (IRSC) se tiendra du 2 au 7 octobre 2016 en France, à l'hôtel Pullman Bercy, Paris...
26 janvier 2018
29 janvier 2018
1 février 2018
  • Documents de l'EPSF
  • • Texte exploitation

RC A 7d n° 9 - Modalités d'acceptation et de circulation des matériels de travaux

La présente recommandation a pour objet de définir les modalités d’acceptation et de circulation des matériels de travaux, titulaires d’une autorisation de mise en exploitation commerciale (AMEC) ou d’un agrément de circulation, sur le réseau ferré national (RFN), à l’exclusion des engins rail-route.
  
Applicable depuis le 1er février 2018, elle a abrogé, au 1er juillet 2018, la recommandation RC A 7d n° 8 "Incorporation de véhicules titulaires d’un agrément de circulation dans un train".
Moyen acceptable de conformité
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la recommandation RC A 7d n° 9
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