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IRSC 2016

Nous vous rappelons que le 26e Congrès international de la sécurité ferroviaire, the International Railway Safety Council (IRSC) se tiendra du 2 au 7 octobre 2016 en France, à l'hôtel Pullman Bercy, Paris...
15 juin 2018
15 juin 2018
15 juin 2018
  • Documents de l'EPSF
  • • Guide

Guide à l’usage des exploitants ferroviaires - Elaboration et mise en oeuvre d’un système de gestion de la sécurité - V2

Le présent guide est destiné aux exploitants qui doivent élaborer, mettre en place et gérer un système de gestion de la sécurité. ​Il constitue une base pour être en conformité avec la règlementation mais il convient à chaque exploitant ferroviaire de se l’approprier et d’y ajouter son expérience dans une logique d’amélioration continue.
 
A ce titre, il ne revêt aucun caractère obligatoire mais son respect est de nature à faciliter l'instruction des demandes d'autorisation des exploitants ferroviaires.
 
La prise en compte les évolutions réglementaires de la période 2015 / 2017 a conduit à la publication de cette version 2 du guide.
 
Il est à noter que cette version 2 ne tient pas encore compte des évolutions liées à la mise en œuvre du volet technique du 4ème paquet ferroviaire applicable dès le 16 juin 2019.
 
La prise en compte de ces textes, européens et nationaux, imposera une nouvelle mise à jour du présent guide pour se conformer aux nouvelles dispositions réglementaires.